Carnet TIR définitions

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Carnet TIR

Carnet TIR logo #151Titre douanier couvrant le transport international (à l'exclusion des transports intracommunautaires) de marchandises par route effectué à l'aide de véhicules ou de conteneurs agréés placés sous scellement douanier.
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/151

carnet tir

carnet tir logo #726Le carnet TIR est un document de transit douanier et de garantie accepté internationalement. Il est composé de feuillets détachables et est utilisé pour une opération de transit international routier.
Trouvé sur https://www.encyclopedie.fr/local/726

Carnet TIR

Carnet TIR logo #289Un carnet TIR est un carnet à feuillets détachables utilisé pour une opération de transit international routier. C'est un document de transit douanier utilisé pour démontrer l'existence de la garantie internationale pour les droits et taxes pour les marchandises transportées sous régime TIR. Les carnets TIR sont délivrés à des opérateu...
Trouvé sur https://www.glossaire-international.com/pages/tous-les-termes/carnet-tir.ht
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